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Marques déposées par Louis STAMENS
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N.P.S. NORD-PLANTS -STAMENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N.P.S. NORD-PLANTS -STAMENS
Louis STAMENS

Numéro de dépôt :
1374871
Date de dépôt :
14/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/1996

Présentation de la marque N.P.S. NORD-PLANTS -STAMENS

Déposée le 14 octobre 1986 par Louis STAMENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N.P.S. NORD-PLANTS -STAMENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Louis STAMENS, domicilié(e) 188, avenue Jean Jaurès, 59 RONCHIN. - France.

La marque N.P.S. NORD-PLANTS -STAMENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N.P.S. NORD-PLANTS -STAMENS est expirée depuis le 14 octobre 1996.

Louis STAMENS a également déposé les autres marques suivantes : SUPER POITEVINE ANGORA , SUPER POITEVINE ANGORA


Louis STAMENS - 188, avenue Jean Jaurès, 59 RONCHIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Plants et semences de toutes natures.